Mentions légales
BROTHERS IN ARMS MMC
1. Éditeur du site.
Le site internet https://www.brothers-in-arms.fr/ est édité par :
BROTHERS IN ARMS MMC
Association à but non lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901.
Adresse du siège :
8 hameau des Lavandières
13690 Graveson – France
Numéro RNA : W052002520
Numéro SIRET : 881 742 654 00026
Adresse électronique : bia291.boutique@gmail.com
L'association fonctionne grâce à l'engagement de bénévoles et propose à la vente des vêtements, accessoires et objets associatifs.
L'intégralité des bénéfices réalisés est reversée chaque année à Terre Fraternité-ADO, afin de contribuer au soutien des militaires blessés et de leurs familles.
2. Directeur de la publication.
Directeur de la publication : Franck-Olivier TENOUX.
Président de l'association BROTHERS IN ARMS MMC.
3. Hébergement du site.
Le site est créé et hébergé par :
Webador – JouwWeb B.V.
Torenallee 20
5617 BC Eindhoven
Pays-Bas
Téléphone : +31 (0)40 303 1360
Site internet : https://www.webador.fr/
4. Propriété intellectuelle.
Les textes, photographies, illustrations, logos, visuels et autres éléments présents sur le site sont protégés par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.
Sauf indication contraire, les contenus appartenant à BROTHERS IN ARMS MMC ne peuvent être reproduits, modifiés, diffusés ou exploités sans autorisation préalable de l'association, sous réserve des exceptions prévues par la loi.
Les marques, photographies et autres contenus appartenant à des tiers restent la propriété de leurs titulaires respectifs.
5. Informations sur les produits.
L'association s'efforce de présenter les articles proposés sur sa boutique en ligne avec précision.
Les photographies peuvent faire l'objet de retouches numériques destinées à améliorer leur présentation, tout en veillant à rester fidèles aux produits.
Les caractéristiques, prix et conditions de vente sont précisés sur les fiches produits et dans les conditions générales de vente.
6. Données personnelles.
Les données personnelles recueillies sur le site sont traitées conformément à la réglementation applicable, notamment au Règlement général sur la protection des données (RGPD).
Les modalités de collecte, d'utilisation, de conservation et de protection des données sont détaillées dans la page « Politique de confidentialité » accessible depuis le pied de page du site.
Pour toute question relative aux données personnelles ou pour exercer ses droits :
7. Cookies.
Le site utilise certaines fonctionnalités techniques de la plateforme Webador, susceptibles de nécessiter des cookies indispensables à son fonctionnement.
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À la date de rédaction des présentes mentions légales, Google Analytics n'est pas activé.
Des informations complémentaires figurent dans la politique de confidentialité du site.
8. Liens externes.
Le site peut proposer des liens vers des sites internet tiers.
BROTHERS IN ARMS MMC ne maîtrise pas les contenus publiés sur ces sites externes et ne peut garantir leur disponibilité ou leur exactitude.
9. Contact.
Pour toute question concernant le site, la boutique ou les activités de l'association :
E-mail : bia291.boutique@gmail.com
Site internet : https://www.brothers-in-arms.fr/
Adresse postale :
BROTHERS IN ARMS MMC
8 hameau des Lavandières
13690 Graveson – France